Conditions générales de vente

Le site http://www.cerisenoire.com est la propriété de la boutique BEJO.

Article 1 : Terminologie :

CeriseNoire.com : Enseigne commerciale du site http://www.cerisenoire.com

Le site : terme employé pour le site internet http://www.cerisenoire.com

Le Client ou la cliente : toute personne utilisant le site que ce soit par sa simple navigation ou par la réalisation d'une commande ou d'un achat.

CGV : Conditions Générale de Vente

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur le site CeriseNoire.com et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre CeriseNoire.com et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces CGV prévaudront sur toute autre condition figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Article 2 : Généralités

Les présentes CGV de CeriseNoire.com définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de bijoux ou accessoires créateurset services par CeriseNoire.com aux clients de cerisenoire.com.

Le client déclare en avoir pris connaissance et accepté les droits et obligations s‘y afférent. Toute commande faite est régie par les présentes conditions.

Article 3 : Modalités de Commande et prix

3.1. Le client a la possibilité de commander par Internet via http://www.cerisenoire.com.

3.2. Le client garantit être pleinement habilité à utiliser le moyen de paiement qu'il va choisir pour le paiement de sa commande et que son moyen de paiement donne accès à des fonds suffisants pour couvrir le coût de sa commande.

3.3. En cliquant sur l'icône "Passer ma Commande" pendant le processus de commande, et après avoir vérifié dans son « panier » le contenu de la commande et, le cas échéant, de l'avoir modifié, le client déclare accepter librement et sans réserve l'intégralité des présentes CGV. A l'étape 5 « Validation » (du processus de commande), nous vous invitons à confirmer avoir pris connaissance des CGV et les accepter. Après avoir confirmé le contenu de sa commande, le client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu'à compter du paiement du prix correspondant. CeriseNoire.com confirmera systématiquement la commande de chaque client, puis son expédition par courrier électronique à l'adresse e-mail figurant dans le « Mon Compte » du client.

3.4. Le prix de chaque article est indiqué dans la rubrique « description/détails » de la pièce correspondante. Les frais d'expédition de la commande du client lui seront indiqués avant la validation définitive de celle-ci.

3.5. Le non respect par le client des obligations souscrites aux termes des présentes CGV, et en particulier concernant tout incident de paiement du prix d'une commande, pourra entraîner la suspension de l'accès à l'achat de pièces de CeriseNoire.com, voire la résiliation de son compte client en fonction du degré de gravité des agissements en cause, sans préjudice de tous dommages et intérêts que pourrait solliciter l'entreprise individuelle cerisenoire.com. En conséquence, CeriseNoire.com se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un tel litige.

1. Ogone
   
   
   • Carte de crédit : Visa/Mastercard
   • Bancontact/Mistercash
   • Pay Pal
   
   Les transactions effectuées sur le site sont sécurisées par le système de paiement Ogone. Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL. Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Elles ne sont pas non plus conservées sur nos systèmes informatiques. Ainsi, CeriseNoire.com n'a jamais, à aucun moment de la procédure d'achat, connaissance des informations bancaires de la Cerisienne ou le Cerisien. CeriseNoire.com met en effet un point d'honneur à garantir la sécurité d'achat sur le site.
   
   Pour plus d'informations concernant Ogone vous pouvez visiter leur site (www.ogone.com) ou les contacter à l'adresse courriel support@ogone.com.



2. Défaut de paiement CeriseNoire.com se réserve le droit de refuser d'honorer une commande émanant d'une Cerisienne ou un Cerisien qui n'aurait pas réglé, en tout ou en partie, une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d'administration.

Article 4 - Modes de paiement

Le paiement des commandes passées sur le site se fait via la plateforme de paiement sécurisée Ogone. Plusieurs moyens de paiement électronique vous y sont proposés :

4.1 Paiement par carte bancaire : les cartes bancaires acceptées à ce jour sont :
Carte Bleue | Visa | Master Card | Carte American Express
Le compte bancaire du client sera débité et sa commande sera considérée comme effective après confirmation de l'accord des centres de paiement bancaire. Le site CeriseNoire.com a choisi un système de sécurisation performant. Il a choisi de faire appel au leader Européen OGONE. CeriseNoire.com n'a jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. En effet, seul OGONE dispose des informations confidentielles qui sont inaccessibles par un tiers. CeriseNoire.com se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande et/ou toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire opposé par l'établissement bancaire du client.

4.2 Virement Bancaire/Ban Contact : tout paiement par virement doit être effectué sur le compte bancaire de CeriseNoire.com.
Pour la Belgique le numéro de compte est le 732.0229205.45 : un numéro de communication vous sera donné, nous vous remercions de le saisir lors de votre virement.
Pour les autres Pays excepté la Belgique voici les informations :

Banque : CBC
N° de compte : 732.0229205.45
IBAN : BE44 7320 2292 0545
BIC-SWIFT : CREGBEBB

Un numéro de communication vous sera donné, nous vous remercions de le saisir lors de votre virement.

Si 6 jours après votre commande nous n'avons pas reçu la confirmation de votre paiement nous vous relançons par mail et si 6 jours après notre 2ème relance nous n'avons toujours pas reçu la confirmation de votre paiement nous vous renvoyons votre bon de commande. Un délai de 5 jours est encore accordé et passé ce délai nous remettons les articles en vente et votre commande est annulée.

4.3 Paiement par PAY PAL : Pay Pal est un service de paiement sécurisé et protège les informations concernant les cartes bancaire grâce aux meilleurs systèmes présents sur le marché pour la sécurité et la prévention contre la fraude. Lorsque vous utilisez Pay Pal, vos informations financières ne sont jamais communiquées à cerisenoire.com. Pour en savoir plus vous pouvez vous renseigner sur : http://www.paypal.fr. C'est notre plateforme sécurisé OGONE qui gère ce mode de paiement.

Pour plus d'informations concernant Ogone vous pouvez visiter leur site (www.ogone.com) ou les contacter à l'adresse courriel support@ogone.com.

Article 5 : Droits de Douane :

Toute commande passée sur le site et livrée en dehors des Pays de l'union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination.

Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d'un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. CeriseNoire.Com n'est pas tenu de vérifier et d'informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

Article 6 - Offres et Avantages Clients :

Les avantages clients ou offres générés par CeriseNoire.com ne s'appliquent pas sur les frais de port, sauf si le code promotionnel porte spécifiquement sur ceux-ci. Ce sont des offres utilisables hors promotion et offres exceptionnelles (sauf si spécifié). Les codes avantages clients sont non cumulables avec d'autres codes avantages clients ou offres (sauf si spécifié).

Article 7 - Livraison

7.1. Lieu de livraison : Les pièces commandées sont envoyées à l'adresse de livraison que le client a indiquée au cours du processus de commande. Ces frais peuvent varier selon la zone géographique de livraison des articles. Ces frais ne peuvent pas être contestés par le client dès lors qu'il en a nécessairement pris connaissance lors du paiement de sa commande.
Toutes les livraisons sont annoncées par courrier électronique.

Lors de l'expédition d'une commande, CeriseNoire.com prévient qu'une facture originale incluant les frais de livraison est accessible en ligne dans la rubrique « mon compte ». Dans le cas d'une expédition partielle, un bon de livraison sera dans le colis récapitulant les pièces commandées et présentes dans celui-ci.

Pour voir dans quels pays CeriseNoire.com livre : cliquez ici.

7.2. Délai de livraison : Le délai de livraison maximal est précisé au moment de la commande de la pièce préalablement à la validation définitive de celle-ci. Pour voir les délais moyen de livraison et non contractuel par pays cliquez ici

7.3. Retard de livraison ou Absence de Livraison : Dans un tel cas, le client peut contacter le service client de CeriseNoire.com, dont les coordonnées sont indiquées dans la rubrique « contact » du Site Internet ou directement à livraison[at]cerisenoire[dot]com. Le client dispose de la possibilité d'annuler sa commande si la livraison de celle-ci n'est pas intervenue au plus tard sept jours ouvrés après la date de livraison indiquée par cerisenoire.com, sauf si ce retard de livraison est dû à un cas de force majeure.
Dans les 30 jours ouvrés suivant la demande d'annulation par le client, CeriseNoire.com effectuera auprès de sa banque une demande de remboursement du client.

7.4. Livraison partielle : Le client sera informé par courrier électronique de la livraison partielle d'une commande. Un second courrier électronique l'informera de la livraison des autres bijoux ou accessoires créateurs et/ou services commandés.

7.5. Livraison effectuée : Chaque livraison est dite effectuée dès mise à disposition de la pièce auprès du client, notamment par le transporteur, matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur, tel que le système de suivi de livraison proposé par la Poste Belge « Taxi Post » « Taxi Post Secur » ou Recommandé.
Il appartient au client de vérifier les expéditions à l'arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d'avoir été ouvert ou s'il porte des traces manifestes de détérioration. Les dites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours ouvrables suivant la livraison des bijoux ou accessoires créateurs, une copie sera successivement adressée à CeriseNoire.com.

7.7. Informations sur les modalités de livraison : Colis égaré. Les colis cerisenoire.com sont envoyés avec un numéro de suivi. Le client est informé par e-mail dès le départ du colis de sa commande et du numéro de suivi. Toutefois, si 6 jours ouvrés après l'expédition du colis, le client n'a pas de nouvelles de sa commande, il doit se rapprocher de CeriseNoire.com et indiquer le numéro de suivi du colis. Si ni le bureau de Poste ni le transporteur n'indiquent avoir trace de ce colis, le client doit alors se manifester auprès de CeriseNoire.com par mail livraison[at]cerisenoire[dot]com. Le service livraison de CeriseNoire.com ouvrira alors une enquête auprès des services du transporteur. Le client recevra alors un courrier électronique lui indiquant qu'une enquête est ouverte. Les délais de réponse définitive des transporteurs à CeriseNoire.com sont généralement de 30 jours ouvrés.

• Si le colis est retrouvé, il est alors envoyé au client : la procédure de réception suit alors son cours normal
• Si le colis est déclaré perdu, CeriseNoire.com en avise alors le client et procède immédiatement aux formalités de remboursement de la commande correspondant au colis perdu (bijoux ou accessoires créateurs et frais de port) ou l'envoi d'un colis identique.

Article 8 : Stock : Disponibilité des bijoux ou accessoires créateurs et services

Sur chaque fiche de description du produit figure l'état du stock. Le stock est soigneusement suivi par CeriseNoire.com en temps réel.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité totale ou partielle de pièces après passation de la commande, le client sera informé par courrier électronique de la livraison d'une commande partielle ou de l'annulation de sa commande. En cas d'indisponibilité du produit ou du service, le client dispose alors de la faculté :

• Soit d'être livré d'une pièce de qualité et de prix équivalent, dans la limite des stocks disponibles ;
• Soit d'être remboursé du prix de la pièce commandé dans les 30 jours suivant sa demande.
• Soit de recevoir un avoir du prix équivalent

Les frais de livraison d'un nouveau produit ou service seront supportés par CeriseNoire.com.

Article 9 - Garantie « satisfait(e) ou remboursé(e) » et droit de rétractation

9.1 Modalités : Sauf exception indiquée ci-dessous ainsi que dans le cadre des ventes événementielles, toutes les pièces commercialisées bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » pendant sept jours francs à compter de la date de votre commande. Le client peut, dans les 7 jours ouvrés qui suivent la commande, et concernant les pièces soumises à la Garantie « satisfait(e) ou remboursé(e) » ou droit de rétractation exercer celui-ci en envoyant un mail.
Certaines pièces ne peuvent pas faire l'objet du droit « satisfait(e) ou remboursé(e) » ou droit de rétractation. Les pièces concernées seront en tout état de cause indiquées aux clients dans la rubrique « description/détails » de la pièce : des pièces confectionnées selon les spécifications du client ou nettement personnalisées (comme les mobiles personnalisés) ou un bien susceptible de se détériorer (comme « le service « emballage cadeau ») et encore une prestation de service qui ne peut être interrompue que si son exécution n'a pas encore commencé avec l'accord du client. De plus, pour des raisons d'hygiène : les boucles-d'oreilles et accessoires cheveux ne seront ni repris ni échangés.

9.2. Préalablement à tout retour d'une pièce ou rétractation d'un service, le client devra indiquer son intention par le biais de la rubrique « contact » sur le Site Internet de CeriseNoire.com ou directement à sav[at]CeriseNoire[dot]com.

9.3 Ce droit s'exerce par le renvoi du produit à CeriseNoire.com à l'adresse suivante à :
CeriseNoire.com
Boutique BEJO M. SPRL
Avenue des Martyrs 247
4620 Fléron
Belgique

9.4 Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour, ce qui suppose que les articles soient retournés par envoi recommandé ou par tout autre moyen donnant date certaine à cet envoi. Les frais de retour sont à la charge du client, et le client est libre de choisir le type d'envoi.

9.5 Le remboursement du client sera effectué par tout moyen de paiement dans le délai de trente jours à compter de la réception par CeriseNoire.com de la demande d'exercice de la Garantie « satisfait(e) ou remboursé(e) »par le client, sous la réserve que la pièce ait été restituée :

• correctement protégée, dans son emballage d'origine, dans un parfait état de revente (non abîmée, endommagée ou salie) accompagnée de tous accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations,
• accompagnée de la facture de vente ou informations de façon à permettre à cette dernière d'identifier le client (n° commande, nom, prénom, adresse).

9.6 Les articles vendus en soldes, promotions, bonnes affaires, ventes flashs et ventes privées peuvent uniquement faire l'objet d'un avoir.
Si le client opte pour un avoir dans l'exercice du droit de la Garantie « satisfait(e) ou remboursé(e) », il accepte le fait que tout nouvel achat avec ce bon ne pourra pas donner lieu à un remboursement mais à un avoir, valable un an à compter de son émission.

Article 10 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site CeriseNoire.com et notamment les données littéraires, photographiques et électroniques sont la propriété de CeriseNoire.com et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Tout acte de reproduction ou de transmission, hors des exceptions reconnues limitativement par la loi, et sauf accord exprès et écrit de CeriseNoire.com, est interdit et susceptible de sanctions civiles et pénales au titre de la contrefaçon. Toute extraction d'une partie qualitative ou quantitative des contenus en ligne CeriseNoire.com est illicite.

Article 11 - Données Personnelles

CeriseNoire.com s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le Site Internet. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne sont utilisées par CeriseNoire.com seulement pour le traitement de la commande du client et pour personnaliser la communication notamment par les lettres ou newsletters. CeriseNoire.com ne vend pas, ne commercialise pas, et ne loue pas à des tiers les données nominatives concernant ses clients. Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers. Par conséquent, le client peut exercer son droit d'accès au fichier et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande (en indiquant adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale), en envoyant un mail en précisant souhaiter supprimer son compte personnel de CeriseNoire.com. En cas de cession de fichiers en cas de transfert d'activité à un tiers, CeriseNoire.com s'engage à en informer préalablement les clients.

Article 12 - Conformité des bijoux ou accessoires créateursou services

12.1. Les renseignements mentionnés sur chaque « description/détails », sont ceux communiqués à CeriseNoire.com par les créateurs / fournisseurs auprès desquels les pièces sont acquises. CeriseNoire.com fera ses meilleurs efforts pour que les photos présentées sur le site soient les plus fidèles possibles aux pièces en elles-mêmes. Toutefois, étant donné que les photos sont visibles par le réseau Internet, il est possible que la perception par le client de la représentation photographique des articles ne corresponde pas exactement à la pièce en elle-même comme par exemple la couleur. Il est également à prendre en considération que les pièces de CeriseNoire.com sont des pièces créateurs faites main en série limitée et ont un rendu unique. En définitif la photographie de la pièce en vente ne sera pas identique à la pièce finalement achetée mais sera quasi identique. Pour être plus précis, un collier avec une pierre ne sera jamais reproduit de manière identique car une véritable pierre n'a jamais le même rendu, un tablier en tissu sera jamais identique : le motif du tissu ne sera jamais positionné de la même manière. Les différences seront dues au simple fait que ce sont des pièces de créateurs faites à la main et que néanmoins, des variations minimes sont admises dès lors qu'elles ne portent pas sur les éléments essentiels du produit ou service concerné.

12.2. En cas de non-conformité de la pièce livrée au client, le client pourra la retourner à CeriseNoire.com en suivant la procédure ci-dessous mais pour autant le client accepte de supporter la preuve de la non-conformité d'une pièce. Le client pourra demander à CeriseNoire.com:

• Soit d'être livré d'une pièce identique à celle commandée, dans la limite des stocks disponibles ;
• Soit d'être livré d'une pièce de qualité et de prix équivalent, dans la limite des stocks disponibles ;
• Soit d'être remboursé du prix de la pièce commandée dans les 30 jours suivant la demande du client en utilisant la Garantie « Satisfait(e) ou Remboursé(e) »

Pour toute demande de ce type, le client doit contacter le Service Après Vente de CeriseNoire.com par le biais de la rubrique « contact » ou par mail à sav[at]cerisenoire[dot]com et nous vous informerons de la procédure à suivre.

12.3. Les photos des « emballages cadeau » ne sont pas contractuelles ; en effet les emballages seront amenées à changer régulièrement afin de ne pas proposer toujours le même emballage cadeau et s'adaptera également la taille et au type de cadeau.

12.4 Les bijoux ou accessoires créateurs proposés sont conformes à la législation belge en vigueur. L'achat d'un produit par un client étranger implique que celui-ci s'est renseigné sur la conformité du produit selon la législation en vigueur dans son pays.

Article 13 - Garanties

13.1. Garantie : CeriseNoire.com s'engage soit à rembourser le client du prix de la pièce achetée, soit à échanger la pièce du client par une pièce identique en fonction des stocks disponibles, soit à lui échanger la pièce par une pièce de qualité et de prix équivalent en fonction des stocks disponibles en cas de livraison d'une pièce non-conforme et en cas de livraison d'une pièce révélant un vice caché. Pour toute demande de ce type, le client doit contacter le Service Après Vente de CeriseNoire.com par le biais de la rubrique « contact » ou par mail à sav[at]cerisenoire[dot]com et nous vous informerons de la procédure à suivre.

13.2. Garantie contractuelle : Certaines pièces peuvent donner lieu à une garantie contractuelle : celle-ci sera indiquée dans la rubrique « description / détails » de la pièce sur le site de CeriseNoire.com. Ces garanties sont clairement détaillées sur leur « description / détails ». La garantie contractuelle ainsi accordée par CeriseNoire.com étant celle habituellement accordée par le fournisseur/créateur à ses clients. En cas de problème avec une pièce, le client doit conserver la facture d'achat transmise par CeriseNoire.com et s'adresser au Service Client par le biais de la rubrique « contact » et demander la procédure à suivre.

13.3. Exclusion de garantie : Sont exclus de garantie les pièces modifiées, réparées, intégrées ou ajoutées par le client ou tout autre personne non autorisée par le fournisseur dudit de la pièce. La garantie ne jouera pas pour les vices apparents. La garantie ne prendra pas en charge les pièces endommagées lors d'une mauvaise utilisation.

13.4 Pour les pièces non-garanties CeriseNoire.com s'engage à fournir à ses clients un Service Après Vente soit par le biais des créateurs / fournisseurs soit par CeriseNoire.com pendant une durée de 1 an après l'achat de la pièce. Ce service pourra être facturé aux clients.

Article 14 - Modification des CGV

CeriseNoire.com se réserve le droit de modifier les présentes CGV.
A chaque commande le client doit relire les CGV.

Les clients qui ne souhaiteraient pas que les relations contractuelles soient régies par la nouvelle version des CGV applicables à toute nouvelle Commande, devront le notifier et, à compter de la date à partir de laquelle la nouvelle version prendra effet, ils devront arrêter de commander la boutique en ligne de CeriseNoire.com.

Article 15 - Responsabilité

15.1 En cas d'inexécution, la responsabilité de CeriseNoire.com ne pourra être recherchée si l'inexécution du contrat de vente ou sa mauvaise exécution est imputable, soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable, d'un tiers étranger à la vente, soit enfin, à un cas de force majeure.

15.2 CeriseNoire.com n'assume aucune responsabilité quant aux contenus des sites qui lui seraient liés, directement ou indirectement, que ce soit par des hyperliens ou par quelque autre méthode.

15.3 Bien que CeriseNoire.com fasse le maximum pour que le site montre un fonctionnement performant, il n'en donne néanmoins aucune garantie. CeriseNoire.com ne peut donc être tenu responsable des dommages quels qu'ils soient liés à une indisponibilité du site.

Article 16 - Convention de preuve

Les journaux internet, comme le Facebook CeriseNoire.com, la page Fan de CeriseNoire.com, le groupe Facebook CeriseNoire.com.com ou les blogs traités par CeriseNoire.com, les articles presses ne sont pas considérés comme moyen de preuve valide entre les parties (prix, preuve des commandes, communications électroniques, paiements…).

Article 17 - Divers

17.1 Dans l'hypothèse où l'un quelconque des termes des CGV serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.

17.2 Les informations délivrées par le Site Internet font foi entre les parties. Les éléments tels que le moment de la réception ou de l'émission, ainsi que la qualité des données reçues feront foi par priorité telles que figurant sur les systèmes d'information de CeriseNoire.com, ou telles qu'authentifiées par les procédures informatisées de CeriseNoire.com, sauf à en apporter la preuve écrite et contraire par le client. La portée de la preuve des informations délivrées par les systèmes informatiques de CeriseNoire.com est celle qui est accordée à un original au sens d'un document écrit papier, signé de manière manuscrite.

Article 18 – Droit/Litige

Les présentes CGV en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit belge. En cas de litige, le client s'adressera en priorité à CeriseNoire.com pour obtenir une solution amiable. A défaut, les tribunaux Belges seront seuls compétents.

Article 19 - les meilleurs prix.

CeriseNoire.com s'engage à vous rembourser la différence si vous trouvez un de nos bijoux ou accessoires moins cher sur un autre site ou point de vente belge. Nous vous remboursons la différence sous forme d'avoir sur présentation de votre preuve. Cet engagement est valable sur les créations de la saison en cours, hors période de soldes et de promotions, sur les sites Internet belges hors sites d'enchères et suivant les 30 jours de votre achat.